Marque expirée - Marque en non vigueur

BANSHEE
AUBEGES Philippe

Numéro de dépôt :
98711738
Date de dépôt :
02/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2018

Présentation de la marque BANSHEE

Déposée le 2 janvier 1998 par AUBEGES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANSHEE »

Le déposant est AUBEGES Philippe domicilié(e) La Coispillière,61260 CETON (dossier no 2357427) - 61260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2357427) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANSHEE est expirée depuis le 2 janvier 2018.

AUBEGES Philippe a également déposé les autres marques suivantes : GRAVAGE ANTIVOL VELOCK , PACK SECURITE ANTIVOL 2 ROUES


AUBEGES Philippe - La Coispillière,61260 CETON (dossier no 2357427) - 61260 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2357427) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357427 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558973 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29

Produits électroniques et composants électromécaniques avec ou sans affichage par LED (Diode Electro Luminescente), ayant pour fonction la protection antivol contre l'utilisation non autorisée de 2 ou 4 roues équipés de batterie 6V ou 12V. Le système électronique peut être complété par une sirène auto alimentée ou non. La mise en ou hors service peut être réalisée soit par une télécommande à distance, soit par transpondeur, soit par clavier numérique à code. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: attestation d'enregistrement, prospectus, autocollants, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie. Communication par terminaux d'ordinateurs, à savoir: échange de fichiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.